Règles de civisme

Animaux domestiques :

Les volières sont acceptées si elles ne comptent pas plus de 50 volatiles et si elles ne créent pas de nuisances malodorantes.
Vos animaux ne doivent pas troubler par les cris ou aboiements la tranquillité de vos voisins.

Déjections canines :

Ramasser n'est pas s'abaisser ! Marre des déjections canines ! Le refrain revient trop souvent. Mais vous-même, pensez-vous toujours à ramasser les déjections de vos animaux ? Adopter une attitude responsable, cela contribue à améliorer notre cadre de vie ! Alors avant chaque promenade avec votre compagnon à quatre pattes, adoptez le réflexe «sac plastique». Roulé en boule, il tient peu de place dans la poche et peut être sorti à tout moment pour remplir son office.
D'autant plus qu'une poubelle n'est jamais très loin.
Des sacs sont à disposition à l'accueil de la Mairie.

Divagations des animaux :

Il est interdit de laisser divaguer les animaux domestiques et les sauvages apprivoisés ou tenus en captivité.
Le Maire, les propriétaires, locataires, fermiers ou métayers peuvent saisir ou faire saisir par un agent de la force publique, les chiens, les chats divaguant sur les propriétés dont ils ont l’usage. Les animaux saisis sont conduits à la fourrière.
Les animaux non identifiés peuvent être euthanasiés. Si un animal non identifié est retenu en fourrière et réclamé par son propriétaire, celui-ci doit se conformer à l’obligation d’identification.
Plus particulièrement, la prolifération de chats non identifiés peut faire l’objet d’un arrêté ordonnant la capture de ces animaux.

Chiens catégorisés :

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1839

Attention aux barbecues :

Soyez prudents, l'utilisation de certains produits d'allumage est dangereuse. De même, soyez attentifs à ne pas gêner vos voisins avec la fumée et vos éclats de voix.

Halte au bruit :

Aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage, dans un lieu public, quelle que soit l’heure du jour ou de la nuit. La notion d’inconvénient anormal de voisinage suffit à déterminer s’il y a trouble du voisinage.
L’usage des tondeuses et autres outils particulièrement bruyants employés pour le jardinage ou le bricolage est autorisé les jours suivants :

Du lundi au vendredi : de 8h30 à 12h00 et de 14h30 à 19h00
Le samedi : de 9h30 à 12h00 et de 14h00 à 18h00
Les dimanche et jours fériés : de 8h30 à 12h00 et de 15h00 à 18h00

Les Plantations.

Au voisinage des limites de propriété.
Les arbres et arbustes dont la hauteur dépasse 2 mètres doivent être plantés à 2 mètres de la limite séparant 2 propriétés. Pour les arbustes et arbrisseaux dont la hauteur n’excède pas 2 mètres, cette distance de plantation est de 50 centimètres.
Les plantations en espalier doivent être maintenues à la hauteur du mur qui les abrite.
Si des branches avancent sur la propriété d’un voisin, celui-ci peut contraindre les propriétaires de l’arbre à couper ces branches jusqu’à la limite séparative. Si ce sont des racines, ronces ou brindilles qui avancent sur sa propriété, il a le droit de les couper lui-même. Ce droit étant imprescriptible.
Outre les plantations, de nombreux ouvrages, bâtiments, installations ou équipements doivent respecter une distance avec le voisinage. Il appartient à chacun de s’informer pour éviter toutes nuisances.

Prévention des incendies.

Il est défendu à toutes personnes autres que les propriétaires de terrains boisés ou non, de porter ou d’allumer du feu, à l’intérieur et jusqu’à une distance de 200 mètres des bois, forêts, plantations, reboisement, ainsi que les landes, garrigues et maquis.
Pendant la période du 15 février au 30 septembre, la pratique de l’écobuage et de tout feu à l’extérieur est interdite sur le territoire des communes de la Sologne.
Pendant cette même période, il est interdit de fumer à l’intérieur des bois, forêts, plantations, reboisements, landes ainsi que sur les voies qui les traversent.
Dans le périmètre de l’agglomération, les feux au sol sont interdits.

Dépôts sauvages des déchets.

Les dépôts d’ordures ménagères, encombrants, cartons, métaux, gravats et déchets verts sont interdits sur l’ensemble des voies, espaces publics et privés de la Commune.
Les Infractions peuvent donner lieu à l’établissement de rapports ou des procès-verbaux de constatations, engageant la responsabilité du contrevenant.
Il convient de respecter le calendrier de ramassage des ordures et celui des encombrants (« monstres »).
Les déchets verts, gravats, ferrailles et cartons doivent être apportés à la déchetterie située à Aubigny-sur-Nère

Baignade non surveillée, plage de l’étang du Puits

En raison de l’absence de surveillance de baignade, toute personne qui se baigne sur la rive sud de l’étang du puits (plage d’Argent) est réputée le faire à ses risques et périls.
Il est rappelé aux parents qu’il leur appartient de surveiller leur (s) enfant (s).
Des panneaux rappelant cette « non surveillance » ainsi que les numéros d’urgence sont apposés aux abords immédiat de ce site.

SAUF AQUAPLOUF

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